Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE CAVALIER
Numéro de dépôt :
95556506
Date de dépôt :
03/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LE CAVALIER
Déposée le 3 février 1995 par GRIECO Domenico et TASTETS Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CAVALIER »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRIECO Domenico a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 février 1996 - REJET TOTAL n°196927 - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1996-02-05